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    Bref historique du régime municipal

    Suite à la nouvelle loi sur les fusions municipales, volontaires ou involontaires, nous avons pensé vous présenter un bref historique du système municipal.

     

    C’est le premier juillet 1855 qu’apparaît le régime municipal avec l’entrée en vigueur de la loi prénommée : « L’Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada ». Ce régime est basé sur les paroisses et les cantons, c’est-à-dire sur des structures vécues par les citoyens.

     

    L’administration est confiée à un conseil composé des maires dans le cas des conseils de comté et, pour les conseils locaux, à une assemblée composée de sept conseillers élus ou nommés. La loi prévoit aussi que certaines tâches de l’administration seront confiées à des officiers municipaux, particulièrement au secrétaire trésorier. La composition de ces conseils n’a pas évolué beaucoup depuis; cependant les préoccupations ne sont pas les mêmes. L’importance première à cette époque était les voies de communication, les routes, traverses, chemins de fer, ponts, etc.; d’ailleurs le titre de la loi est bien pertinent et indicateur.

     

    Les Conseils de comté avaient la responsabilité d’entretenir une cour de justice, une prison et un bureau d’enregistrement des actes ainsi qu’une voûte à l’épreuve du feu pour la conservation de ces actes.

     

    La loi fut modifiée en 1860 et le Code municipal de la Province de Québec entre en vigueur le 2 novembre 1871. On voit apparaître alors de nouveaux pouvoirs. Les conseils peuvent faire des règlements.

     

    La Loi sur les Cités et villes date de 1903. C’est en fait une refonte de toutes les lois spéciales qui avaient créé les cités et villes avant 1876, une vingtaine environ, et de la Loi de 1876 dite: « Acte des clauses générales des corporations de villes ».

    Source: Revue Municipale décembre 1980

    Suite à la nouvelle loi sur les fusions municipales, volontaires ou involontaires, nous avons pensé vous présenter un bref historique du système municipal.   C’est le premier juillet 1855 qu’apparaît le régime municipal avec l’entrée en vigueur de la loi prénommée : « L’Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada ». Ce régime est basé sur les paroisses et les cantons, c’est-à-dire sur des structures vécues par les citoyens.   L’administration est confiée à un conseil composé des maires dans le cas des conseils de comté et, pour les conseils locaux, à une assemblée composée de sept conseillers élus ou nommés. La loi prévoit aussi que certaines tâches de l’administration seront confiées à des officiers municipaux, particulièrement au secrétaire trésorier. La composition de ces conseils n’a pas évolué beaucoup depuis; cependant les préoccupations ne sont pas les mêmes. L’importance première à cette époque était les voies de communication, les routes, traverses, chemins de fer, ponts, etc.; d’ailleurs le titre de la loi est bien pertinent et indicateur.   Les Conseils de comté avaient la responsabilité d’entretenir une cour de justice, une prison et un bureau d’enregistrement des actes ainsi qu’une voûte à l’épreuve du feu pour la conservation de ces actes.   La loi fut modifiée en 1860 et le Code municipal de la Province de Québec entre en vigueur le 2 novembre 1871. On voit apparaître alors de nouveaux pouvoirs. Les conseils peuvent faire des règlements.   La Loi sur les Cités et villes date de 1903. C’est en fait une refonte de toutes les lois spéciales qui avaient créé les cités et villes avant 1876, une vingtaine environ, et de la Loi de 1876 dite: « Acte des clauses générales des corporations de villes ». Source: Revue Municipale décembre 1980...
    par Jean Girard

    Bref historique du régime municipal (suite)

    STRUCTURES DE l’ADMINISTRATION MUNICIPALE

    L’on retrouve dans les municipalités, comme dans l’entreprise privée, deux niveaux administratifs ou processus distincts intimement liés, à savoir :

     

    a. Le processus décisionnel qui est de la responsabilité du conseil composé du maire et des conseillers élus et représentant la population.

    b. Le processus opérationnel qui relève de la direction générale et des directeurs de services.

     

    Le partage des pouvoirs n'est pas toujours facile à délimiter entre les élus et les fonctionnaires. Les élus ayant le pouvoir d'orientation et de décision et les fonctionnaires celui d'application et de gestion quotidienne auprès de la population.

     

    Cette même population à souvent tendance, hélas à mettre à contre-pieds ces deux pouvoirs utilisant l'un et l'autre ou l'un contre l'autre selon ses besoins du moment.

     

    En l’absence d’une politique administrative bien définie, il est essentiel de maintenir une très grande confiance mutuelle entre le Conseil, la direction générale et les directeurs de services. Sans cela l’administration devient « un système de gestion par conflit » dans lequel personne ne trouve d’affinités.

     

    La tâche d’élu n’est pas facile : elle est extrêmement lourde de responsabilités. Aussi l’élu doit-il saisir et comprendre à fond la planification, connaître la capacité financière de sa ville et pouvoir discerner et choisir les priorités. Tout en étant à l’écoute continuelle des contribuables, c’est à dire de ses électeurs, il est nécessaire pour l’élu d’orienter la volonté populaire, par des explications et des informations pertinentes et complètes, vers les priorités qu’une planification sérieusement étudiée, sans partialité et affection laissera ressortir.

     

    Le Conseil a cependant besoin et doit compter sur une direction générale forte et de hauts fonctionnaires qualifiés.

     

    La fonction publique étant comme les racines d’un arbre, elle doit posséder les qualités nécessaires à permettre une croissance harmonieuse et l’épanouissement de la volonté populaire et politique dans les services offerts.

     

    Monsieur Roch Létourneau, directeur général de la Ville de Sherbrooke, compare la fonction publique au moyeu d’une roue. Pour que le mouvement soit doux et régulier, il doit être solide, bien centré et bien aligné.

    STRUCTURES DE l’ADMINISTRATION MUNICIPALE L’on retrouve dans les municipalités, comme dans l’entreprise privée, deux niveaux administratifs ou processus distincts intimement liés, à savoir :   a. Le processus décisionnel qui est de la responsabilité du conseil composé du maire et des conseillers élus et représentant la population. b. Le processus opérationnel qui relève de la direction générale et des directeurs de services.   Le partage des pouvoirs n'est pas toujours facile à délimiter entre les élus et les fonctionnaires. Les élus ayant le pouvoir d'orientation et de décision et les fonctionnaires celui d'application et de gestion quotidienne auprès de la population.   Cette même population à souvent tendance, hélas à mettre à contre-pieds ces deux pouvoirs utilisant l'un et l'autre ou l'un contre l'autre selon ses besoins du moment.   En l’absence d’une politique administrative bien définie, il est essentiel de maintenir une très grande confiance mutuelle entre le Conseil, la direction générale et les directeurs de services. Sans cela l’administration devient « un système de gestion par conflit » dans lequel personne ne trouve d’affinités.   La tâche d’élu n’est pas facile : elle est extrêmement lourde de responsabilités. Aussi l’élu doit-il saisir et comprendre à fond la planification, connaître la capacité financière de sa ville et pouvoir discerner et choisir les priorités. Tout en étant à l’écoute continuelle des contribuables, c’est à dire de ses électeurs, il est nécessaire pour l’élu d’orienter la volonté populaire, par des explications et des informations pertinentes et complètes, vers les priorités qu’une planification sérieusement étudiée, sans partialité et affection laissera ressortir.   Le Conseil a cependant besoin et doit compter sur une direction générale forte et de hauts fonctionnaires qualifiés.   La fonction publique étant comme les racines d’un arbre, elle doit posséder les qualités nécessaires à permettre une croissance harmonieuse et l’épanouissement de la volonté populaire et politique dans les services offerts.   Monsieur Roch Létourneau, directeur général de la Ville de Sherbrooke, compare la fonction publique au moyeu d’une roue. Pour que le mouvement soit doux et régulier, il doit être solide, bien centré et bien aligné....
    par Jean Girard

    Raconte grand-maman!

    Ceci n’est pas un récit historique de notre agréable municipalité. C’est l’histoire de tout le monde.

    Le temps venu, elle vous souffle à l’oreille, quoi faire pour rendre l’histoire plus agréable et fuir la morosité.
     

    «Lorsque vous sentez des âges l’irréparable outrage

    Lorsque vos muscles jouent à l’arthrose

    Lorsque la matière grise devient paresseuse et moins vive»
     

    Il ne faut pas se retirer dans une atmosphère solitaire. Une suggestion ! Oui, vous l’adopterez. Lisez et écrivez votre biographie que vous fleurirez de généalogie et que vous donnerez à vos enfants et petits enfants.
     

    Combien de fois n’avons-nous pas demandé : «dis grand-maman, qui c’était oncle Albert ?» «Qui était tante Zéphirine ?».
     

    Dans une biographie on raconte ses amours, les faits et gestes de nos enfants, naissance, anniversaire, etc, des faits historiques de notre ville, les politiques de notre pays. Chaque fois que vous feuilletterez un registre ou des papiers défraîchis, ayant subi l’usure du temps vous aurez l’impression de traverser des siècles d’histoire.
     

    Nous aimons tous découvrir chez nos ancêtres, leurs aspirations, leurs espoirs. Racontez vos rêves d’hier et de demain. Vous serez surpris de découvrir chez vous des talents cachés.

    Ceci n’est pas un récit historique de notre agréable municipalité. C’est l’histoire de tout le monde. Le temps venu, elle vous souffle à l’oreille, quoi faire pour rendre l’histoire plus agréable et fuir la morosité.   «Lorsque vous sentez des âges l’irréparable outrage Lorsque vos muscles jouent à l’arthrose Lorsque la matière grise devient paresseuse et moins vive»   Il ne faut pas se retirer dans une atmosphère solitaire. Une suggestion ! Oui, vous l’adopterez. Lisez et écrivez votre biographie que vous fleurirez de généalogie et que vous donnerez à vos enfants et petits enfants.   Combien de fois n’avons-nous pas demandé : «dis grand-maman, qui c’était oncle Albert ?» «Qui était tante Zéphirine ?».   Dans une biographie on raconte ses amours, les faits et gestes de nos enfants, naissance, anniversaire, etc, des faits historiques de notre ville, les politiques de notre pays. Chaque fois que vous feuilletterez un registre ou des papiers défraîchis, ayant subi l’usure du temps vous aurez l’impression de traverser des siècles d’histoire.   Nous aimons tous découvrir chez nos ancêtres, leurs aspirations, leurs espoirs. Racontez vos rêves d’hier et de demain. Vous serez surpris de découvrir chez vous des talents cachés....
    par Jean Girard

    Un cadeau de Noël à vos enfants, à vos petits-enfants : votre arbre généalogique

    Le Petit Robert définit ainsi la généalogie : « … une suite d’ancêtres, de descendants, d’ascendants qui établit une filiation ».

    C’est plus que cela. Dressez votre arbre généalogique ou venez nous voir.

    Chaque fois que vous furetez ou fouillez les archives, chaque fois que vous effeuillez un registre défraîchi ayant subi l’usure du temps, vous avez l’impression de déranger un ancêtre endormi, de voyager à travers des siècles d’histoire, de mystères où à chaque virage ou tournant d’un long labyrinthe surgit un CHICOENNE au lieu de CHICOINE, un HEURTUBISE au lieu de HURTUBISE ou une KITOULAGUÉ.

    La généalogie c’est un peu l’histoire de la famille qu’ils pourront compléter un peu chaque jour au fur et à mesure de la ramification de leur propre famille. Ce pourrait être le début d’une heureuse biographie. Venez nous voir afin que nous en discutions.

    Joyeux Noël, Bonne Année

    Jean Girard

    Le Petit Robert définit ainsi la généalogie : « … une suite d’ancêtres, de descendants, d’ascendants qui établit une filiation ». C’est plus que cela. Dressez votre arbre généalogique ou venez nous voir. Chaque fois que vous furetez ou fouillez les archives, chaque fois que vous effeuillez un registre défraîchi ayant subi l’usure du temps, vous avez l’impression de déranger un ancêtre endormi, de voyager à travers des siècles d’histoire, de mystères où à chaque virage ou tournant d’un long labyrinthe surgit un CHICOENNE au lieu de CHICOINE, un HEURTUBISE au lieu de HURTUBISE ou une KITOULAGUÉ. La généalogie c’est un peu l’histoire de la famille qu’ils pourront compléter un peu chaque jour au fur et à mesure de la ramification de leur propre famille. Ce pourrait être le début d’une heureuse biographie. Venez nous voir afin que nous en discutions. Joyeux Noël, Bonne Année Jean Girard...
    par Jean Girard